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Ordre du jour du prochain Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 12 juin 2025, 18h30

Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 12 juin 2025 à 18h30. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil

L’ordre du jour est le suivant :

1 Budget général – Adoption du Compte de gestion 2024
2 Budget général – Adoption du Compte administratif 2024
3 Budget général – Budgets annexes de zones d’activités – Acquisitions et cessions 2024 – Bilan
4 Budget général – Affectation du résultat 2024
5 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte de gestion 2024
6 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte administratif 2024
7 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Reprise du résultat de 2024
8 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte de gestion 2024
9 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte administratif 2024
10 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Reprise du résultat de 2024
11 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte de gestion 2024
12 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte administratif 2024
13 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Reprise du résultat 2024
14 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte de gestion 2024
15 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte administratif 2024
16 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Reprise du résultat 2024
17 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte de gestion 2024
18 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte administratif 2024
19 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Reprise du résultat 2024
20 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte de gestion 2024
21 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte administratif 2024
22 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Reprise du résultat 2024
23 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte de gestion 2024
24 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte administratif 2024
25 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Reprise du résultat 2024
26 Budget annexe de la Z.A de Lassay – Adoption du Compte de gestion 2024
27 Budget annexe de la ZA de Lassay – Adoption du Compte administratif 2024
28 Budget annexe de la ZA de Lassay – Reprise du résultat 2024
29 Budget annexe de la Z.A la Chapelle au Riboul – Adoption du Compte de gestion 2024
30 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Adoption du Compte administratif 2024
31 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Reprise du résultat 2024
32 Budget annexe de la Z.A des Chevreuils – Adoption du Compte de gestion 2024
33 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Adoption du Compte administratif 2024
34 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Reprise du résultat 2024
35 Budget annexe du SPANC – Adoption du Compte de gestion 2024
36 Budget annexe du SPANC – Adoption du Compte administratif 2024
37 Budget annexe du SPANC – Affectation du résultat 2024
38 Budget annexe Prestations de services – Adoption du Compte de gestion 2024
39 Budget annexe Prestations de services – Adoption du Compte administratif 2024
40 Budget annexe Prestations de service – Affectation du résultat 2024
41 Budget annexe Leader – Adoption du Compte de gestion 2024
42 Budget annexe Leader – Adoption du Compte administratif 2024
43 Budget annexe Leader – Reprise du résultat 2024
44 Budget annexe Déchets Ménagers – Adoption du Compte de gestion 2024
45 Budget annexe Déchets Ménagers – Adoption du Compte administratif 2024
46 Budget annexe Déchets Ménagers – Affectation du résultat 2024
47 Budget annexe Centre de santé – Adoption du Compte de gestion 2024
48 Budget annexe Centre de santé – Adoption du Compte administratif 2024
49 Budget annexe Centre de santé – Affectation des résultats 2024
50 Finances – Budget principal – Budget supplémentaire 2025
51 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification
52 Finances – Budget annexe Prestations de services – Budget supplémentaire 2025
53 Finances – Budget annexe déchets ménagers – Budget supplémentaire 2025
54 Finances – Budget annexe du SPANC– Exercice 2025 – Décision modificative n°1
55 Finances – Budget annexe Centre de santé de Martigné/Mayenne – Exercice 2025 – Décision Modificative n°1
56 Finances – Budget annexe LEADER – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
57 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Sacé
58 Tarifs pour l’activité Sport S’Handifférences
59 Facturation à l’UDSP 53 dans le cadre BNSSA
60 Finances – Halle d’Athlétisme Subvention ANS 2025
61 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N°2 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
62 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N°3 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
63 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N°4 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
64 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N°5 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
65 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N° 6 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
66 Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Révision allégée N° 7 – Arrêt de la procédure et bilan de la concertation
67 PLH 2018-2023 – Aides du PLH à destination des communes
68 ECONOMIE – Saint-Fraimbault-de-Prières – Parc d’activités intercommunal de Coulonges – Vente d’une parcelle à l’entreprise SEP VALORISATION
69 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de création de l’éclairage public de la ZA des Chevreuils de Mayenne Communauté
70 Ressources Humaines – DEJAS – Crèche Bulle d’éveil – Bonus attractivité au bénéfice des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
71 Ressources Humaines – DEJAS – Pôle Enfance Jeunesse et Extrascolaire – Création de postes d’animateur jeunesse
72 Ressources Humaines – DSVA – Création de 2 postes d’agent d’entretien à temps non complet pour la gestion mutualisée du jardin boréal et des autres sites communautaires de Lassay-les-Châteaux
73 Ressources Humaines – DAMEST – Création d’un pôle administratif, suppression du poste d’assistant de direction (n°215) et création du poste de responsable du pôle administratif
74 Ressources Humaines – DAC – Réseau des bibliothèques et médiathèques – Réorganisation du service
75 Ressources Humaines – DRM – Informatique – Modification de la fiche d’un poste de technicien à temps complet et lancement d’une analyse des besoins
76 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique danse et théâtre – Création d’un poste d’enseignant théâtre à temps non complet (50 %)
77 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique danse et théâtre – Création d’un poste d’enseignants guitare à temps non complet (50 %)
78 Marchés publics – Transport urbain collectif intercommunal sur la Ville de Mayenne – (25SER08)
79 Marchés publics – Marché de maîtrise d’œuvre, sur esquisse, pour la construction d’une halle d’athlétisme à Mayenne – (25MOE16) – Autorisation de signature
80 Marchés publics – Matériaux de voirie (21FOU17) – Lot 4 : Emulsions de bitume – Avenant – Augmentation du montant maximum de l’accord-cadre – Autorisation de signature
81 Marchés publics – Fourniture et acheminement de gaz naturel (23FOU08) – Avenant – Autorisation de signature
82 Administration Générale : Transfert compétence eau potable et assainissement collectif
83 Administration générale modification de l’intérêt communautaire

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