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Ordre du jour du prochain Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 30 avril 2026, 18h30

Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 30 avril 2026 à 18h30. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil

L’ordre du jour est le suivant :

1 Installation des conseillers communautaires
2 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres
3 GEMAPI – Désignation des délégués du Conseil Communautaire dans les organismes extérieurs – Syndicat de Bassin de l’Aron Mayenne et Affluents (SyBAMA)
4 Ressources humaines : désignation d’un élu délégués CNAS Mayenne Communauté
5 Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs – Association Mayennaise d’Action auprès des gens du Voyage
6 Désignation des membres pour l’Etablissement Public Foncier Local de la Mayenne (EPFL)
7 Administration Générale – Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte Ouvert (S.M.O) Mayenne Très Haut Débit
8 Administration générale Désignation des représentants au comité syndical de Gigalis
9 Administration générale – Désignation des représentants PEDMA et CLIS
10 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission de site pour l’entreprise de Haleine : Produits Chimiques Auxiliaires et de Synthèse (PCAS)
11 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration SCIC Bois Energie
12 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CADC)
13 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mayenne Tourisme
14 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Parc Normandie Maine
15 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Initiative Mayenne
16 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – SCIC Epicerie de Fontaine Daniel
17 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mission Locale
18 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Les Possibles
19 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Centre Hospitalier du Nord Mayenne
20 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Bienvenue 53
21 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Pays d’Art et d’Histoire
22 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Atmosphères 53
23 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil de Gestion   – Le Kiosque
24 Administration générale – Désignation des représentants au sein du Comité d’orientation SCIC Cinéma Le VOX
25 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mayenne Culture
26 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Association départementale pour le logement des jeunes (ADLJ)
27 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Pôle habitat Indigne
28 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission de Coordination des actions de prévention des expulsions
29 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Fédération SCOT
30 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Conférence des Financeurs de prévention de la perte d’autonomie
31 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Groupe d’Intérêt Public Maison des Adolescents
32 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – GAL Haute Mayenne
33 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Mayenne
34 Administration générale – Désignation des représentants – Laval Mayenne Aménagements
35 Culture – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – UTL
36 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Air Pays de Loire
37 Administration générale – Désignation d’un représentant à la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES)
38 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Parcours et vous
39 Administration générale – Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’Etic 53
40 Administration générale – Commission Consultative Paritaire de l’Energie – Désignation des représentants
41 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Co Santé
42 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – élu référent SIG/Données/Numérique
43 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Terres de Sources
44 Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – CPTS
45 Fermeture annuelle aire d’accueil des gens du voyage
46 Tarification Pôle santé de Lassay – location à temps partiel bureau médical
47 Leader – Etude restauration collective sur le territoire Mayenne Communauté – demande de financement
48 Leader – Animation et gestion du GAL 2026 – demande de financement
49 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de THUBOEUF
50 Direction des Affaires Culturelles – Concours International de Piano de Mayenne – Versements du Prix de Mayenne Communauté, du Prix du Public (Entreprise Rapido) et du Prix du Pianiste le Plus Prometteur (Entreprise MOQUET)
51 ECONOMIE – Parc d’activités intercommunal des Chevreuils – Assistance technique exploitation service assainissement – Signature d’une convention de prestations de services avec VEOLIA
52 ECONOMIE – Subvention Entreprendre Pour Apprendre (EPA)
53 Tourisme – Base de loisirs de la Haie Traversaine – Tarifs du snack 2026
54 Tarifs Forum des métiers d’art et conditions de vente des produits d’artisanat
55 Délégations accordées au Président et au bureau communautaire
56 Administration générale – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
57 Ressources Humaines – Création d’un emploi de directeur de cabinet
58 Administration générale – Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
59 Ressources Humaines – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Mayenne (CDG 53)
60 Ressources Humaines – Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission à l’étranger
61 Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique, danse et théâtre – Rentrée scolaire 2025-2026 – Création d’un emploi d’enseignant de saxophone à temps non complet (15/20E) et d’un emploi d’enseignant de basson à temps non complet (4/20E)

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