Ordre du jour du prochain Conseil communautaire
Conseil communautaire du jeudi 30 avril 2026, 18h30
Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 30 avril 2026 à 18h30. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil
L’ordre du jour est le suivant :
| 1 | Installation des conseillers communautaires |
| 2 | Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres |
| 3 | GEMAPI – Désignation des délégués du Conseil Communautaire dans les organismes extérieurs – Syndicat de Bassin de l’Aron Mayenne et Affluents (SyBAMA) |
| 4 | Ressources humaines : désignation d’un élu délégués CNAS Mayenne Communauté |
| 5 | Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs – Association Mayennaise d’Action auprès des gens du Voyage |
| 6 | Désignation des membres pour l’Etablissement Public Foncier Local de la Mayenne (EPFL) |
| 7 | Administration Générale – Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte Ouvert (S.M.O) Mayenne Très Haut Débit |
| 8 | Administration générale Désignation des représentants au comité syndical de Gigalis |
| 9 | Administration générale – Désignation des représentants PEDMA et CLIS |
| 10 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission de site pour l’entreprise de Haleine : Produits Chimiques Auxiliaires et de Synthèse (PCAS) |
| 11 | Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration SCIC Bois Energie |
| 12 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CADC) |
| 13 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mayenne Tourisme |
| 14 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Parc Normandie Maine |
| 15 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Initiative Mayenne |
| 16 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – SCIC Epicerie de Fontaine Daniel |
| 17 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mission Locale |
| 18 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Les Possibles |
| 19 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Centre Hospitalier du Nord Mayenne |
| 20 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Bienvenue 53 |
| 21 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Pays d’Art et d’Histoire |
| 22 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Atmosphères 53 |
| 23 | Administration générale – Désignation des représentants au sein du Conseil de Gestion – Le Kiosque |
| 24 | Administration générale – Désignation des représentants au sein du Comité d’orientation SCIC Cinéma Le VOX |
| 25 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mayenne Culture |
| 26 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Association départementale pour le logement des jeunes (ADLJ) |
| 27 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Pôle habitat Indigne |
| 28 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission de Coordination des actions de prévention des expulsions |
| 29 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Fédération SCOT |
| 30 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Conférence des Financeurs de prévention de la perte d’autonomie |
| 31 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Groupe d’Intérêt Public Maison des Adolescents |
| 32 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – GAL Haute Mayenne |
| 33 | Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Mayenne |
| 34 | Administration générale – Désignation des représentants – Laval Mayenne Aménagements |
| 35 | Culture – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – UTL |
| 36 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Air Pays de Loire |
| 37 | Administration générale – Désignation d’un représentant à la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) |
| 38 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Parcours et vous |
| 39 | Administration générale – Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’Etic 53 |
| 40 | Administration générale – Commission Consultative Paritaire de l’Energie – Désignation des représentants |
| 41 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Co Santé |
| 42 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – élu référent SIG/Données/Numérique |
| 43 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Terres de Sources |
| 44 | Administration générale – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – CPTS |
| 45 | Fermeture annuelle aire d’accueil des gens du voyage |
| 46 | Tarification Pôle santé de Lassay – location à temps partiel bureau médical |
| 47 | Leader – Etude restauration collective sur le territoire Mayenne Communauté – demande de financement |
| 48 | Leader – Animation et gestion du GAL 2026 – demande de financement |
| 49 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de THUBOEUF |
| 50 | Direction des Affaires Culturelles – Concours International de Piano de Mayenne – Versements du Prix de Mayenne Communauté, du Prix du Public (Entreprise Rapido) et du Prix du Pianiste le Plus Prometteur (Entreprise MOQUET) |
| 51 | ECONOMIE – Parc d’activités intercommunal des Chevreuils – Assistance technique exploitation service assainissement – Signature d’une convention de prestations de services avec VEOLIA |
| 52 | ECONOMIE – Subvention Entreprendre Pour Apprendre (EPA) |
| 53 | Tourisme – Base de loisirs de la Haie Traversaine – Tarifs du snack 2026 |
| 54 | Tarifs Forum des métiers d’art et conditions de vente des produits d’artisanat |
| 55 | Délégations accordées au Président et au bureau communautaire |
| 56 | Administration générale – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents |
| 57 | Ressources Humaines – Création d’un emploi de directeur de cabinet |
| 58 | Administration générale – Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires |
| 59 | Ressources Humaines – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Mayenne (CDG 53) |
| 60 | Ressources Humaines – Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission à l’étranger |
| 61 | Ressources Humaines – DAC – Conservatoire de musique, danse et théâtre – Rentrée scolaire 2025-2026 – Création d’un emploi d’enseignant de saxophone à temps non complet (15/20E) et d’un emploi d’enseignant de basson à temps non complet (4/20E) |