Ordre du jour du prochain Conseil communautaire
Conseil communautaire du jeudi 16 octobre 2025, 18h30
Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 16 octobre 2025 à 18h30. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil
L’ordre du jour est le suivant :
| 1 | Demande de financement Leader |
| 2 | Leader – Etude restauration collective sur le territoire Mayenne Communauté – demande de financement |
| 3 | Leader – Projet Alimentaire Territorial de Haute Mayenne – demande de financement |
| 4 | Défi désencombrement – Demande de financement LEADER |
| 5 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MOULAY |
| 6 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MOULAY |
| 7 | FINANCES : Budget Principal – Exercice 2025– Décision modificative n°2 |
| 8 | FINANCES : Budget Annexe déchets ménagers – Exercice 2025– Décision modificative n°1 |
| 9 | FINANCES : Budget Annexe Prestations de Services – Exercice 2025 – Décision modificative n°1 |
| 10 | Marchés publics – Ventes aux enchères de biens – Autorisation de signature |
| 11 | Marchés publics – Convention de groupement de commandes – Fourniture de produits, petits matériels et consommables d’entretien (25FOU05) |
| 12 | Marchés publics – Prestation de services en assurances (lots n°2 et 3) – Groupement de commandes (17SER24) – Appel d’offres – Avenant de changement de titulaire- Autorisation de signature |
| 13 | MARCHES PUBLICS – Construction du Jardin Boréal à Lassay-Les-Châteaux : avenants aux marchés de travaux et budget ajusté de l’opération |
| 14 | CULTURE – Demande de subvention Leader : Projets artistiques d’appropriation du Jardin Boréal |
| 15 | CULTURE – Exercice 2025 – Subvention de fonctionnement Patrimoine Hospitalier de Mayenne |
| 16 | Mise en place d’un groupement de communes pour bénéficier des financements CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés |
| 17 | Mise en œuvre d’un tarif de Sous location pour les logements Rue Lamartine en direction des professionnels de santé |
| 18 | Aides du PLH à destination des bailleurs sociaux – opération de réhabilitation de 23 logements par MAYENNE HABITAT |
| 19 | Signature de Bail des locaux de l’entreprise LUMINESS (ex JOUVE) situés 1 Rue du Docteur Sauvé à Mayenne |
| 20 | Urbanisme – Carrières des Housseaux – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi – Approbation après enquête publique |