Ordre du jour du prochain Conseil communautaire
Conseil communautaire du jeudi 3 juillet 2025, 19h
Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 3 juillet 2025 à 19h. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil
L’ordre du jour est le suivant :
| 1 | FINANCES : Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) en faveur des Communes – Détermination de l’enveloppe et de la répartition pour l’exercice 2025 |
| 2 | FINANCES : Budget Principal – Exercice 2025 – Décision modificative n°1 |
| 3 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de SAINTE-MARIE-DU-BOIS |
| 4 | Prestations d’abattage et élagage d’arbres sur le territoire de Mayenne Communauté – Marchés publics – Groupement de commandes – Appel d’Offres – Autorisation de signature (25SER12) |
| 5 | Base de loisirs de la Haie Traversaine – Assujettissement à TVA – Création d’un code activité au 4 juillet 2025 – Budget Mayenne Communauté |
| 6 | Base de loisirs de la Haie Traversaine – Tarifs |
| 7 | Plan mobilité et schéma cyclable – Attribution d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à la Commune de Saint-Germain-d’Anxure |
| 8 | Planification – Documents d’Urbanisme- Plan local d’urbanisme intercommunal de Mayenne Communauté (PLUi) – Modification de droit commun N°2 – Bilan de la concertation |
| 9 | Nouveau projet de santé du centre de santé intercommunal |
| 10 | Vente en VEFA pour microcrèche |
| 11 | Finances – Santé – Subventions aux associations 2025 |
| 12 | RESSOURCES HUMAINES – DASSP – Centre de Santé – Création d’emplois permanents de médecins territoriaux pour le centre de santé |
| 13 | RESSOURCES HUMAINES – Accord d’une remise gracieuse de trop versés sur salaire |
| 14 | CULTURE – Tarifs du musée du Château de Mayenne |
| 15 | CULTURE – Tarifs du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal – Année 2025-2026 |