Ordre du jour du prochain Conseil communautaire
Conseil communautaire du jeudi 27 novembre 2025, 18h30
Le Conseil communautaire se réunit ce jeudi 27 novembre 2025 à 18h30. La salle des conseils de l’Hôtel de communauté sera ouverte au public à cette occasion. Vous pouvez également suivre le conseil en direct vidéo par le biais de ce lien : https://www.astydeme.fr/mayenne-communaute/conseil
L’ordre du jour est le suivant :
| 1 | Rapport d’orientation budgétaire 2026 |
| 2 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE |
| 3 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE |
| 4 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE |
| 5 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE |
| 6 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE |
| 7 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MOULAY |
| 8 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de HARDANGES |
| 9 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS |
| 10 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS |
| 11 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’Aron |
| 12 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’ARON |
| 13 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de SAINT-JULIEN-DU-TERROUX |
| 14 | Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MONTREUIL POULAY |
| 15 | Marchés publics – Convention de groupement de commandes – Emission de cartes d’achat et prestations annexes (25SER31) |
| 16 | Marchés publics – Convention de groupement de commandes pour la fourniture de photocopieurs avec prestation de maintenance – (25FOU36) |
| 17 | Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies |
| 18 | RESSOURCES HUMAINES – DASSP – POLICE MUNICIPALE – Modifications de la composition du service et des plafonds de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) |
| 19 | Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Organisation du service à compter du 1er janvier 2026 |
| 20 | Contrat local de santé – Délibération Projet prévention jeunes, addictions et conduites à risque |
| 21 | Mise à disposition du logement T2 au sein de la Maison de Santé de Lassay les Châteaux |
| 22 | TERRES DE SOURCES – Conventions de partenariat et Groupement de commandes |
| 23 | Terres de Sources – convention de groupement de commandes pour lancement d’une étude préalable de mise en œuvre |
| 24 | AMI Agriculture & Alimentation |
| 25 | HABITAT – Engagement des démarches visant à intégrer les prestations d’accompagnement « Mon Accompagnateur Rénov’ » à la convention d’OPAH/OPAH-RU pour le 1er semestre 2026 |
| 26 | HABITAT – Engagement des démarches visant à intégrer le volet 3 dans la convention de Pacte Territorial France Rénov’ à compter du 1er juillet 2026 jusqu’au 31 décembre 2027 |
| 27 | HABITAT – Programme Local de l’Habitat – Aides du PLH à destination des communes pour des opérations de réhabilitation de logements communaux |
| 28 | Urbanisme – Carrières des Housseaux – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi – Approbation après enquête publique |
| 29 | Plan mobilité et schéma cyclable – Attribution d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à la Commune de Mayenne |
| 30 | Règlement et inscriptions aux activités du Sport S’Handifférences |
| 31 | Foncier – Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal appartenant à la Ville de Mayenne – Parcelles BZ0057 et BZ0123 pour partie – Parc des Sports Claude Leblanc à Mayenne |
| 32 | Dénomination Pôle Associations Caritatives rue Joseph Cugnot |
| 33 | CULTURE – Renouvellement convention de co-maîtrise d’ouvrage et de partenariat Croq’ les mots, marmot ! |
| 34 | CULTURE – Création de la grille de tarifs 2026 et modalités de mise à disposition des salles du Jardin Boréal |